AU CŒUR DU SÉGUR DU NUMÉRIQUE

Échange et partage en imagerie médicale

L’ANS propose une approche radicalement différente de tout ce qui a été fait depuis 20 ans. La DNS se donne les moyens d’atteindre son objectif : passer de 6 millions de documents échangés / an (1%) à 250 millions (50%).

Grâce à un plan d’investissement historique de 2 milliards d’euros décliné en 3 vagues de financement successives et une règle du jeu simple (incitation, obligation, coercition), la transformation numérique de notre système de santé est réellement engagée.

L’autre point essentiel est la co-construction des différents dispositifs proposés en concertation directe avec les acteurs de terrain : professionnels de santé, ARS, GRADeS et éditeurs ont déjà participé à plus de 1000 réunions organisées par l’ANS et la DNS.

L’ANS communique énormément, et en toute transparence sur l’avancée du Ségur du numérique. Une page de son site web est consacrée aux chiffres clefs du Ségur.

Vous pouvez également consulter depuis le site les rapports des comités de suivi (COSUI) du projet.
Enfin, vous pouvez mesurer l’avancée de la transformation numérique de notre système de santé en tant que patient, via Mon espace santé où vous pourrez constater l’arrivée automatique de différents documents.

L’approche mise en place est celle d’une méthode par « petits pas » : elle est déclinée par phase de financement, appelé « vague ».
Le référencement et les commandes sont clos pour la vague 1, qui est désormais en cours de déploiement. Son objectif est double :

• Encourager l’alimentation du DMP et l’usage des Messageries Sécurisée de Santé (MSS)
• Renforcer la sécurité et l’interopérabilité des systèmes d’information de santé via le déploiement des référentiels socles « Identifiant National de Santé » (INS) et le portail Pro Santé Connect

La vague 2 est en cours de conception. Elle devrait être lancée à l’automne 2023. Les dispositifs proposés dans cette vague permettront :

• De faciliter la consultation du DMP du patient par le praticien
• D’intégrer de manière fluide les informations reçues par MSS dans les logiciels des praticiens

Les taux d’adhésion du couloir imagerie sont parmi les plus élevés du Ségur. Le taux d’adhésion à la vague 1 est de 77% en secteur public et de plus de 80% en secteur libéral lorsque l’on prend en compte la radiologie et l’imagerie hors radiologie. 9 solutions de RIS ont été référencées et 13 millions d’euros ont été engagés.
Pour connaître le bilan en détail de la vague 1, tous couloirs confondus, vous pouvez consulter ici la vidéo du COSUI (Comité de Suivi) de décembre 2022 : Ségur du numérique en santé, COSUI du 7 décembre 2022.

L’ANS a publié sur son site un corpus documentaire dynamique pour que les professionnels de santé puissent accéder plus facilement aux différentes informations : Corpus documentaire (esante.gouv.fr)

Ce document permet d’avoir une bonne vue d’ensemble du projet : Segur_ChantierD_DocCommun_VF.pdf (esante.gouv.fr)

Le Ségur n’est pas une obligation en tant que telle mais bien une incitation, par un financement sur une durée limitée, à mettre en place les différents dispositifs qui vont faciliter l’échange et le partage des données de santé. Chaque établissement peut donc décider d’adhérer ou non au Ségur.
Ceux qui adhèrent pendant la période de prise de commande définie bénéficient d’une prise en charge de l’investissement (« achat pour compte », reste à charge zéro).
Ceux qui n’adhèrent pas dans les délais impartis n’auront pas d’aide financière. Ils devront néanmoins à terme à mettre en place les dispositifs proposés car ces derniers deviendront opposables et réglementaires.
Explication en vidéo de la logique « incitative/coercitive » du Ségur par la DNS (colloque Krypton) : https://vimeo.com/792903010/608cb69eef

Les données auxquelles les professionnels de santé peuvent accéder sont définies dans la matrice d’habilitation pour le DMP.
Concernant l’imagerie, la plupart des professionnels de santé auront accès aux images et aux comptes rendus des examens réalisés sur des sites :
1) Equipés d’une DRIMbox
2) Ayant pu qualifiés l’INS du patient concerné par la recherche du professionnel de santé

Les dispositifs de la vague 1 RIS ont été inclus dans la vague 2 donc vous pouvez adhérer à la vague 2 même si vous ne l’avez pas fait pour la vague 1.

Il faut avoir commandé les dispositifs vague 2 du RIS (dispositif n°1 de la vague 2 du couloir imagerie médicale) et vague 2 du DPI.

Ces derniers sont décrits dans la vidéo suivante, extraite de l’Agora réalisée en association avec la DNS lors du dernier Santexpo : Cas d’usage du projet DRIM-M

Tous ceux relatifs aux urgences (télé-radiologie d’urgence, télé AVC) ainsi que ceux relevant d’une organisation territoriale ou régionale des soins (tenue de RCP, intégration spécifique etc.).

Pour qu’une DRIMbox fonctionne correctement il faut prévoir les connexions suivantes :

• La déclaration d’un nœud DICOM DRIMbox sur le PACS, permettant le query/retrieve depuis la DRIM Box vers le PACS
• Une intégration contextuelle du RIS vers la DRIMbox pour envoie de l’INS
• Une intégration contextuelle depuis le DPI vers le DRIMbox pur envoie de l’INS
• L’envoie du CR validé depuis le RIS vers la DRIMbox

A l’exception de la déclaration d’un nœud DICOM sur le PACS (généralement directement géré par le site), l’ensemble de ces connexions fait partie des « exigences croisées » de la vague 2 du Ségur : elles sont donc incluses (et financées) par les dispositifs vague 2 des couloirs DPI et RIS